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Sujet : "DROIT D'AUTEUR"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'édition à l'ère du numérique.	EPRON (B); VITALI ROSATI (M)	2018
		Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique.	MATTATIA (F)	2017
		Les 50 décisions clés du droit de l'Internet.	ROZENFELD (S)	2015
		Droits de propriété intellectuelle et communs. Entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs et droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers.	RESEAU SEMENCES PAYSANNES; ASSOCIATION INF'OGM	2014
		Quels droits pour copier aujourd'hui ? Copier et diffuser une oeuvre dans l'environnement numérique.	BATTISTI (M)	2012
		Le panorama de presse. Aspects juridiques.	ADBS BATTISTI (M)	2006
		Code de la propriété intellectuelle. Partie législative et réglementaire. (Edition mise à jour au 27 décembre 2003).	COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL	2004
		Les publications électroniques. Guide pratique.	ARCHIMAG	2003

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