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Sujet : "DROIT DE L'ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Synthèse juridique. Energies renouvelables (Janvier 2016 - Janvier 2017).DEHARBE (D); GANDET (S)2017
Commentaire de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.DENOLLE (AS)2016
La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Quatrième partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); RUBIO (AE)2016
Synthèse juridique. Energies renouvelables (Janvier 2015 - Janvier 2016).DEHARBE (D); GANDET (S)2016
La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Deuxième partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); RUBIO (AE)2016
Les contradictions entre le principe de libre concurrence européen et la volonté d'indépendance énergétique de la France.GRECH (F)2014
Transition énergétique : quels moyens pour diversifier le mix énergétique ?LAZAR (R)2014
Projet de loi : Ségolène Royal présente sa transition énergétique.2014
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013
ORapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables. Rapport du CGEDD n° 2013/008693 et du CGEIET n° 2012/31.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
BOYE (H); CAQUOT (E); CLEMENT (P)		2013




 








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