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Sujet : "DROIT DE L'ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)		2006
Quel code pour le droit de l'énergie ?SABLIERE (P)2008
OPour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne.REGION BRETAGNE Conseil économique et social régional
BRIERE (A); LE MENN (A)		2009
Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.PREVOT (H)2007
OLes nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2006
Développement durable. Les certificats d'économies d'énergie - Réglementation sur l'obligation imposée aux vendeurs d'énergie de faire réaliser à leurs clients des économies d'énergie dans des opérations standardisées portant sur le bâtiment, les réseaux, l'industrie et les transports. Cahier détaché n°2 du Moniteur TPB n°5391 du 23 mars 2007.MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2007
OQualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
RICHERT (P)		2007
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
Rapport sur la stratégie nationale de recherche dans le domaine énergétique.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE; MINISTERE DE LA RECHERCHE
2007




 








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