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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Réconcilier la sociosphère et la biosphère. Changements de l'environnement planétaire, métabolisme industriel, développement durable, vulnérabilité.AYRES (RU); BURTON (I); CLARK (WC)1989
Risques technologiques et naturels.JOURNAL OFFICIEL
2003
Risques environnementaux et expertises.CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES
DE BELVAL (B); HERNE-HEINTZ (V); FAVRO (K)
2006
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)
2012
ORio+20 : comment rechercher un développement durable ?INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2012
Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement. Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité.LEVREL (H); FRASCARIA LACOSTE (N); HAY (J)2015
OResponsabilité environnementale. L'introduction en France d'une procédure d'action de groupe inspirée de la "class action" des Etats-Unis.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)
2006
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.2009
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
Regards critiques sur le principe de précaution. Le cas des OGM.MARCIANO (A); TOURRES (B)2011