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Sujet :
"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
11 - 20 résultats affichés sur 591
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Une nouvelle espèce protégée : les projets. Réformes de l'autorité environnementale en région, de l'évaluation environnementale et du dialogue environnemental.
2016
Une norme AFNOR pour développer la filière du génie écologique.
PINATTON (M)
2012
Une innovation publique : les engagements pour la croissance verte.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R)
2016
Un problème urgent à résoudre, la modernisation du droit de l'eau.
1990
Un acte réglementaire peut être un "plan programme" soumis à évaluation environnementale.
ULLMANN (G)
2017
Trois défis pour une responsabilité écologique.
NEYRET (L)
2018
Travaux préparatoires au Grenelle de l'environnement.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
2007
Transport fluvial et pollution : la navigation rhénane en retard sur la route ?
2000
Trame verte et bleue : premiers pas vers l'intégration juridique de la fonctionnalité écologique.
MENARD (A); BAUDRY (J); BODIGUEL (L)
2016
Towards an ecologically sustainable society. Government communication 1996/1997 : 50.
SUEDE Ministry of the environment
1997
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