Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
21 - 30 résultats affichés sur 591
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Commentaires relatifs au décret portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements.
ULLMANN (G)
2012
Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français.
ULLMANN (G)
2016
Un acte réglementaire peut être un "plan programme" soumis à évaluation environnementale.
ULLMANN (G)
2017
La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a vingt ans. Le vote de la loi sur l'eau de 1992. 20 ans déjà depuis la création de l'OIEau !
TRUCHOT (C); LAURENT (JL); DONZIER (JF)
2012
Les titres environnementaux.
TREBULLE (FG)
2011
La responsabilité environnementale, dix ans après l'entrée en vigueur de la Charte.
TREBULLE (FG)
2015
Maîtriser l'évaluation des impacts environnementaux dans les projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ? Rapport d'étude.
TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
BROEZ (S)
2013
Environnement et gestion de la planète.
THEYS (J)
1991
L'évaluation monétaire des nuisances. Eléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale.
SUTTERLIN (O)
2012
Towards an ecologically sustainable society. Government communication 1996/1997 : 50.
SUEDE Ministry of the environment
1997
21 - 30 résultats affichés sur 591
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|