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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
Un problème urgent à résoudre, la modernisation du droit de l'eau.1990
Environnement : prévoir l'incertain. Un contexte d'incertitude. Qui décide et sur quoi ? Responsables face à l'avenir.BARNIER (M); CHABASON (L); FAES (H)1991
Economie et politique de l'environnement.BARDE (JP); GERELLI (E)1991
L'indemnisation des dommages de pollution et la prévention des accidents.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
REMOND GOUILLOUD (M)		1991
Evaluations environnementales et prise en compte de l'environnement dans les politiques, plans et programmes publics : état initial de la situation française. Essai de typologie et de réflexion prospective. Rapport final. Novembre 1991.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ASCA
SANSON (C); LAGARDE (C)		1991
Les politiques et systèmes en matière d'évaluation de l'impact sur l'environnement.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1991
Catalogue des rapports de recherche sur l'environnement déposés à l'institut de l'information scientifique et technique. 1991.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE L’INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1991
Inventaire des actes des communautés européennes dans le domaine de l'environnement. Mise à jour 1-1-1991.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991




 








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