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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000.STEICHEN (P)2009
L'outre-mer, un modèle original. La clarification des compétences institutionnelles en matière d'environnement dans les collectivités d'outre mer et en Nouvelle-Calédonie. Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM.STAHL (L); BRETON (JM); BLANCHET (D)2013
Droit de l'environnement Outre-mer.STAHL (L)2013
Petit vocabulaire du droit de l'environnement.SORIA (O)2009
Sustainable resource use. Institutional dynamics and economics.SMAJGL (A); LARSON (S)2007
Srétie : les départements, les programmes.SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1990
Guide technique pollution d'origine routière. Conception des ouvrages de traitement des eaux.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
CAVAILLES (MO); CRISCIONE (S); GIGLEUX (M)		2007
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010




 








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