Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les évaluations des impacts sur l'environnement.BECHMANN (R); LAGADEC (P); GIACOBINO (M)1978
La protection de l'environnement en France. Législation et réglementation.BOCQUET (A)1979
Etudes d'impact : application et bilan.DEVAUX (P); PIALAT (A); BECHMANN (R)1979
La protection de l'environnement en France. Législation et réglementation.BIREN (JM); BOCQUET (A); LAUBADERE (A de)1979
Droit de l'environnement.DESPAX (M)1980
Sur l'influence des facteurs socio-économiques dans la formation des politiques d'environnement : le cas de la Grande-Bretagne et de la République Fédérale d'Allemagne.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION EUROPEENNE D'ETUDES PROSPECTIVES
JOUVENEL (Hugues de)		1981
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983
Incidences des politiques de l'environnement sur le changement technique dans l'industrie automobile.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1983
La prise en compte de l'environnement dans les projets industriels : essai d'optimisation économique de la procédure française.UNIVERSITE Paris 1
GURS (C)		1984
Aspects de la participation du public en France et en Grande-Bretagne. Enquête publique et public inquiry.INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
MACRORY (R); LAFONTAINE (M)		1984




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |