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"DROIT DE L'URBANISME"
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Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
Le droit de préemption.
CONSEIL D'ETAT
2008
L'aménagement urbain en France. Une approche systémique pour construire des stratégies d'aménagement durable. Nouvelle édition 2008.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
VILMIN (T)
2008
L'irruption de la sûreté dans le champ du droit et de l'urbanisme.
BROUANT (JP)
2008
Etude sur le contentieux administratif éolien.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BILLAUT (I); COUDRET (N); DEGRYSE (MC)
2008
Droit de l'urbanisme.
JACQUOT (H); PRIET (F)
2008
La réforme du droit de l'urbanisme.
2008
Droit du littoral et de la montagne.
COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)
2009
Code de la construction et de l'habitation commenté - Edition 2009.
BROUANT (JP)
2009
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