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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit du littoral et de la montagne.	COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)	2009
		Droit et pratique de l'urbanisme en RFA.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision SICHERMAN (J)	1991
		Droit public.	GEORGES (P); SIAT (G)	2006
		Economie du renouvellement urbain : action n° 2.	PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; CLUB VILLE AMENAGEMENT	2002
		Eoliennes, quels impacts environnementaux ? Actes du colloque - Angers - 23 mai 2003.	REGION Pays de la Loire; CONSEIL GENERAL Maine et Loire; VILLE D'ANGERS; GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE EN EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Délégation régionale Pays de la Loire GERMAIN (P)	2004
		Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p.	CASTEL (JC)	2004
		Etude sur le contentieux administratif éolien.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale BILLAUT (I); COUDRET (N); DEGRYSE (MC)	2008
		Financement de l'aménagement urbain. Guide juridique et pratique. - Taxes et participations d'urbanisme. - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH. - Actualité jurisprudentielle.	STREBLER (JP)	2004
		Genèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)	2002
		Grenelle 2 : de nombreux outils pour les élus, mais peu de moyens.		2010

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