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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit administratif spécial.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
1990
OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
Code de l'urbanisme annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.MEHL SCHOUDER (MC); DRIARD (JH); IBANEZ (P)2018
Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.MAKOWIAK (J)2015
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Droit de l'urbanisme.JACQUOT (H); PRIET (F)2008
Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
2000
Droit public.GEORGES (P); SIAT (G)2006
L'aménagement du territoire 1958 - 1974. Colloque de Dijon 21 -22 novembre 1996.FONDATION CHARLES DE GAULLE; ASSOCIATION GEORGES POMPIDOU
1999




 








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