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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
L'aménagement du territoire 1958 - 1974. Colloque de Dijon 21 -22 novembre 1996.FONDATION CHARLES DE GAULLE; ASSOCIATION GEORGES POMPIDOU
1999
Urbanisme. 750 mots, actes et procédures.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
1999
Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
2000
L'organisation spatiale du commerce de détail : facteurs locaux de différenciation, politiques de régulation.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
PERON (R); DESSE (RP); GASNIER (A)		2002
OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
Economie du renouvellement urbain : action n° 2.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; CLUB VILLE AMENAGEMENT
2002
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003




 








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