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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OOutils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)		2006
Les risques urbains.DUBOIS MAURY (J); CHALINE (C)2004
Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
2006
Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme. Présentation de la réforme : décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 et circulaire n° 2007-1 du 6 janvier 2007 (cahier du Moniteur des TPB n° 5383).DREYFUS (JC); KERN (B)2007
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)		2004
Urban and land planning in France ; guide to procedures.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
1995
Politiques foncières comparées : Italie.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
ACOSTA (R)		1995
Droit et pratique de l'urbanisme en RFA.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
SICHERMAN (J)		1991
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005
Rapport du groupe de travail sur l'avenir du parc de bureaux vacants. Rapport au ministre du logement.DARMON (J)1994




 








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