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Sujet :
"DROIT DE L'URBANISME"
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Num
Titre
Auteur
Année
La règle et l'urbanisme.
ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1987
La réforme du droit de l'urbanisme.
2008
Le droit de préemption.
CONSEIL D'ETAT
2008
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.
BOEGNER (S)
1989
Le transport et le droit de l'urbanisme.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)
2005
Les 10 ans de la Charte de l'environnement : 2005-2015.
CERDA GUZMAN (C); SAVONITTO (F)
2016
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)
2004
Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.
MAKOWIAK (J)
2015
Les ports maritimes français doivent ils être soumis aux règles visant à la protection de l'environnement.
REZENTHEL (R)
1993
Les risques urbains.
DUBOIS MAURY (J); CHALINE (C)
2004
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