Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT DE L'URBANISME"
31 - 40 résultats affichés sur 67
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)
2004
Les 10 ans de la Charte de l'environnement : 2005-2015.
CERDA GUZMAN (C); SAVONITTO (F)
2016
Le transport et le droit de l'urbanisme.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)
2005
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.
BOEGNER (S)
1989
Le droit de préemption.
CONSEIL D'ETAT
2008
La réforme du droit de l'urbanisme.
2008
La règle et l'urbanisme.
ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1987
La question foncière.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUMONT (JL)
1996
La nature dans la ville. Biodiversité et urbanisme.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
REYGROBELLET (B)
2007
L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)
2011
31 - 40 résultats affichés sur 67
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|