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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit de l'urbanisme.JACQUOT (H); PRIET (F)2008
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003
Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.MAKOWIAK (J)2015
Code de l'urbanisme annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.MEHL SCHOUDER (MC); DRIARD (JH); IBANEZ (P)2018
OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
Droit administratif spécial.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
1990
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007
OEtude sur le contentieux administratif éolien.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BILLAUT (I); COUDRET (N); DEGRYSE (MC)		2008
Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007




 








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