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"DROIT DE L'URBANISME"
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Num
Titre
Auteur
Année
Droit du littoral et de la montagne.
COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)
2009
Livre vert de l'écologie urbaine dans la construction et l'habitat. (92-254).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (D); DELPIANO (J)
1993
La nature dans la ville. Biodiversité et urbanisme.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
REYGROBELLET (B)
2007
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
HUET (M)
1993
La question foncière.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUMONT (JL)
1996
Le droit de préemption.
CONSEIL D'ETAT
2008
L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)
2011
Les 10 ans de la Charte de l'environnement : 2005-2015.
CERDA GUZMAN (C); SAVONITTO (F)
2016
L'aménagement urbain en France. Une approche systémique pour construire des stratégies d'aménagement durable. Nouvelle édition 2008.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
VILMIN (T)
2008
Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p.
CASTEL (JC)
2004
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