Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CREAU (M); DOUILLARD (P); FEBVAY (T)		2006
L'organisation spatiale du commerce de détail : facteurs locaux de différenciation, politiques de régulation.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
PERON (R); DESSE (RP); GASNIER (A)		2002
L'irruption de la sûreté dans le champ du droit et de l'urbanisme.BROUANT (JP)2008
L'aménagement urbain en France. Une approche systémique pour construire des stratégies d'aménagement durable. Nouvelle édition 2008.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
VILMIN (T)		2008
L'aménagement du territoire 1958 - 1974. Colloque de Dijon 21 -22 novembre 1996.FONDATION CHARLES DE GAULLE; ASSOCIATION GEORGES POMPIDOU
1999
OGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanismeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques.2010
Grenelle 2 : de nombreux outils pour les élus, mais peu de moyens.2010
OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
Financement de l'aménagement urbain. Guide juridique et pratique. - Taxes et participations d'urbanisme. - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH. - Actualité jurisprudentielle.STREBLER (JP)2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |