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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




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Planification urbaine et gestion du cadre de vie ; pour une territorialisation de l'action par la concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'Exposition au Bruit).UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES
LEVY (L)		2005
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)		2006
Financement de l'aménagement urbain. Guide juridique et pratique. - Taxes et participations d'urbanisme. - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH. - Actualité jurisprudentielle.STREBLER (JP)2004
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
Urbanisme. Loi sur l'urbanisme : le texte définitivement adopté.SAPIN (M)1993
Les ports maritimes français doivent ils être soumis aux règles visant à la protection de l'environnement.REZENTHEL (R)1993
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
Eoliennes, quels impacts environnementaux ? Actes du colloque - Angers - 23 mai 2003.REGION Pays de la Loire; CONSEIL GENERAL Maine et Loire; VILLE D'ANGERS; GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE EN EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Délégation régionale Pays de la Loire
GERMAIN (P)		2004
Dossier. Le ferroviaire en France. Pour une politique patrimoniale.PRONOST (JP)1994




 








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