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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cours de droit administratif. Tome 1 - Epuisé. Tome 2 - Aménagement du territoire, urbanisme. 1977. 185 p. Tome 3 - Voirie et transports routiers. 1976. 166 p. Tome 4 - Chemin de fer. Aviation civile. 1976. 120 p. Tome 5 - Eaux et navigation. 1976. 159 p.NICOLAY (P)1977
La règle et l'urbanisme.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1987
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.BOEGNER (S)1989
Droit administratif spécial.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
1990
Droit et pratique de l'urbanisme en RFA.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
SICHERMAN (J)		1991
Plan construction et architecture, programme EUROREX. Analyse comparée des métiers de la promotion immobilière en Espagne, Portugal et France.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION
1992
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
HUET (M)		1993
Livre vert de l'écologie urbaine dans la construction et l'habitat. (92-254).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (D); DELPIANO (J)		1993
Les ports maritimes français doivent ils être soumis aux règles visant à la protection de l'environnement.REZENTHEL (R)1993
Urbanisme. Loi sur l'urbanisme : le texte définitivement adopté.SAPIN (M)1993




 








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