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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Organiser la mobilité en région. Colloque du mardi 10 mai 2005.REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur; DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports
2006
Code des ports maritimes - Parties législative et réglementaire (Mise à jour au 2 février 2006).2006
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006
OStratégie de développement durable 2007-2009.CANADA Ministère des transports
2006
OLa politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports
2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
OGestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); VERDEAUX (P)		2006
Déploiement national des systèmes d'information multimodale ; 9292 : l'exemple des Pays-Bas.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CETE Méditerranée
DANFLOUS (D)		2006
Code pénal de la route : constatation des infractions, procédures et sanctions.GIGOT (E)2005
Code pénal de la route.2005




 








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