Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Traité du nouveau droit de la mer.DUPUY (RJ); VIGNES (D)1985
The law of freight forwarding.FEDERATION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS DE TRANSITAIRES / INTERNATIONAL FEDERATION OF FREIGHT FORWARDERS ASSOCIATION
RAMBERG (J)		2002
Textes visant à mettre en place une politique globale des transports en milieu urbain.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1972
Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
1976
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Textes d'application du transport public d'intérêt local.1981
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998
Terminal à conteneurs portuaire. Guide pratique et juridique des opérations réalisées sur le terminal.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
EMO (P); TINEL (C)		1997
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Taxis. Exploitation et décision administrative. Droits de l'usager.1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |