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Sujet :
"DROIT DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.
COLLET (C)
1982
Transports routiers : leurs droits.
2006
Transports pour tous.
2006
Transports non urbains de voyageurs. La LOTI en campagne.
METROPOLIS
1984
Transports internationaux ferroviaires. Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Extrait du Jurisclasseur commercial.
ALLEGRET (M)
1989
Transports exceptionnels.
2000
Transports et émissions de CO2. Quels progrès ?
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Transports et distribution. Organisation et gestion.
JABOT (R)
1968
Transports en commun de personnes (B1523). Guide à l'usage des décideurs locaux en matière de sécurité des transports scolaires.
JOURNAL OFFICIEL
1990
Transports de personnes : transport public, transport pour compte propre et transport en commun. En annexe : liste des principaux textes concernés.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
ROBERT (J)
1998
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