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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 





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Transports de marchandises en ville. A - SAUVAGE (T). - Les mécanismes de formation des coûts et des prix sur les parties urbaines des chaines logistiques. - 35 p. B - DABLANC (L). - Bibliographie du transport de marchandises en ville. Version finale janv. 1995. - 37 p. C - CETE sud ouest . - Logistique des agglomérations. Trafics générés par La Poste et les hopitaux publics sur l'agglomération bordelaise. - 17-34 p. D - DABLANC (L).- Cadre juridique, institutionnel et réglementaire du transport de marchandises dans la ville. - 87 p. E - CECOD NOUAILLE (S). - Livraisons à domicile. - 134 p. F - SAVY (M), DABLANC (L), MASSE (F). - Le transport de marchandises et la ville : une vision européenne. - 94 p. G - LET. - Enquête quantitative réalisée à Bordeaux. Premiers enseignements. - p. mult. (cf. Cote 19833). H - ACT. - Etude qualitative du programme transport de marchandises dans la ville. - Rapport d'étude. - 131 p., annexes I - SODISYS. - Marchandises en ville. Etude préliminaire de centres logistiques urbains. Arras, Douai, Lille. - n.p., annexes. - août 1996CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SAUVAGE (T); DABLANC (L); NOUAILLE (S)
1996
OTransports collectifs transfrontaliers de voyageurs au sein des agglomérations transfrontalières. Actes du séminaire d'Hendaye des 28 et 29 novembre 2002 et suites données en 2003.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
DENERT (O); FOUBERT (T); LAMOTTE (P)
2003
Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)1992
OTransports 2010. Rapport du groupe présidé par le commissaire au plan. Rapport de synthèse. BOURDILLON (J). - Atelier n°1. - Prospective de la demande. BONNAFOUS (A). - Atelier n°2. - Les effets externes du transport. LACARRIERE (P). - Atelier n°3. - Politique des transports et financement du système de transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOURDILLON (J); BONNAFOUS (A); LACARRIERE (P)
1992
Transport, logistique. 78 fiches de synthèse.VENTURELLI (N); MIANI (P)2007
Transport scolaire : qui jugera la responsabilité des organisateurs ? par le Professeur Denis Broussolle.1989
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
Transport routier social 1987. (Mis à jour décembre 1986).OFFICIEL DES TRANSPORTEURS
1987
Transport routier de personnes. Droit et pratique.FIOUX (JL)2007
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)
1997