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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPlan d'action pour la logistique du transport de marchandises.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)		2007
Accessibilité aux handicapés du cadre bâti et de la voirie. Les nouvelles règles.2007
OElaboration d'un schéma directeur d'accessibilité des services de transport départementaux. Guide méthodologique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE; ASSOCIATION DES DIRECTEURS DE SERVICES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX
2007
Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses). Mission n° 005038-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUBREBY (M D'); DELACROIX (G)		2007
Transports et émissions de CO2. Quels progrès ?CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2007
ODistribution du ciment en Corse. Pratiques relevées par le Conseil de la concurrence - Décision n° 07-D-08 du 12 mars 2007. Supplément au Moniteur n° 5398 du 11 mai 2007.CONSEIL DE LA CONCURRENCE
2007
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007




 








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