Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT FISCAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code général des impôts. Livre des procédures fiscales. Edition mise à jour au 1er janvier 2013.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET
2013
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)		2010
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
L'échange de données informatisé et le droit.BENSOUSSAN (A); COUDOL (TP)1991
Transmettre son entreprise à ses enfants.1990
La fiscalité des sociétés dans la CEE.TIRARD (JM)1989
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988ISAIA (H); SPINDLER (J)1988
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
A. Première partie : les inégalités de capacité fiscale entre les départements. 144 p. B. Deuxième partie : la redistribution interdépartementale. p. 145 à 430. C. Troisième partie: La redistribution intra-départementale. p. 431 à 609. D. Analyse micro-économique de l'investissement communal. Application au cas de la ville de Rennes 1954-1978. Annexe statistique. E. Annexe méthodologique.SAE; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUE
GUENGANT (A); COUTELLE (D)		1979




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |