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Sujet : "DROIT PENAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'analyse économique du droit de l'environnement.FAURE (M); PRIEUR (M)2007
La réforme de l'article du traité CE sur l'abus de disposition dominante. Les nouveaux instruments des autorités de concurrence : clémence, transaction, engagements.DONNEDIEU DE VABRES TRANIE (L); CERUTTI (G)2006
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
Droit de l'environnement.PRIEUR (M)2004
OVictimes, associations de victimes et prévention des risques collectifs.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LES PRATIQUES DE L'ESPACE; FUTUR ANTERIEUR
DECROP (Geneviève)		2003
Le code français de l'environnement.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002
Le nouvel état du monde : les idées-fortes pour comprendre les nouveaux enjeux internationaux.CORDELLIER (S)2002
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)		1998




 








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