Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT ROUTIER"
1 - 7 résultats affichés sur 7
Num
Titre
Auteur
Année
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.
CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)
1998
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.
GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)
1997
10 questions sur la surcharge.
1995
La prévention du risque "alcool au volant" dans un pays producteur de vin. 1960-1990. Un bilan multi-critères de sa mise en application.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JAYET (MC)
1994
Les indispensables réformes institutionnelles.
FORTIN (M)
1993
Suspension du permis de conduire. La leçon aux préfets.
1990
Transports routiers internationaux. Relation avec la RFA, la Belgique, Pologne et Hongrie.
1990
1 - 7 résultats affichés sur 7
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|