Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ENQUETE PUBLIQUE"

1 - 10 résultats affichés sur 55

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		L'enquête publique modernisée.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable GUILLEMOT (A); RODRIGUES (B)	2019
		Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2015-septembre 2016).	DAGOT (C)	2016
		Géopolitique locale. Territoires, acteurs, conflits.	SUBRA (P)	2016
		Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).	DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)	2015
		Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.		2015
		Loi Grenelle II : implications pratiques.	HELLIO (H)	2014
		Les premiers résultats de la réforme de l'enquête publique.		2014
		Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2012 - septembre 2013).	CANS (C); HUBERT (C); ANSELME (A)	2013
		A quoi servent les avis de l'autorité environnementale ?		2013
		Réforme des études d'impact et des enquêtes publiques. Quelles conséquences pratiques dans la mise en oeuvre des projets d'infrastructures ?	MICHAL (T)	2013

1 - 10 résultats affichés sur 55

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |