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Sujet : "EVALUATION ENVIRONNEMENTALE"

 
 




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Les études d'impact de l'exploitation minière des grands fonds marins : une étape nécessaire, mais encore difficile.BERGERON (JD); LAUNAY (R); SORNIN (JM)2017
Une nouvelle espèce protégée : les projets. Réformes de l'autorité environnementale en région, de l'évaluation environnementale et du dialogue environnemental.2016
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2015-septembre 2016).DAGOT (C)2016
Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.2016
Le nouveau contenu de l'étude d'impact. Une possible régression du droit de l'environnement ?2016
MERCIe : une nouvelle méthode pour évaluer la compensation écologique d'un projet.MECHIN (A); PIOCH (S)2016
OEFESE. L'essentiel du cadre conceptuel.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BEYOU (W); DARSES (O); DEVAUX (J)		2016
OEFESE. Objectifs et gouvernance.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BEYOU (W); DARSES (O); DEVAUX (J)		2016
Les effets économiques et environnementaux d'une politique d'incorporation obligatoire de biocarburants : le cas de la France.BAYRAMOGLU (B); JACQUES (JF)2016
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016




 








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