Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"EXONERATION FISCALE"
1 - 10 résultats affichés sur 26
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
Report de l'écotaxe au 1er janvier 2014. Analyses et réactions.
2013
Multimodalité. Les plateformes gagnent du terrain.
ERNST ET YOUNG
2013
Taxe poids lourds : bientôt un péage autour de Paris.
GIRET (A); SERVILLE (T)
2012
On the perceived justice of urban road pricing : an empirical study in Lyon.
SOUCHE (S); RAUX (C); CROISSANT (Y)
2012
Les énergies renouvelables. Enjeux territoriaux, fondements internationaux et européens. Outils financiers et fiscaux incitatifs.
2012
The Stockholm congestion charges - 5 years on. Effects, acceptability and lessons learnt.
BÔRJESSON (M); ELIASSON (J); HUGOSSON (MB)
2012
Les aides publiques dommageables à la biodiversité. "Le porter à connaissance du rapport sera décisif".
SAINTENY (G)
2012
Aides publiques dommageables à la biodiversité. Interview de Guillaume Sainteny, président du groupe de travail du Centre d'analyse stratégique.
DUCOS (G); SAINTENY (G)
2011
Une évaluation macroéconomique et sectorielle de la fiscalité carbone en France.
GALLONNEC (G); REYNES (F); YEDDIR TAMSAMANI (Y)
2011
Logement-Tourisme-Energie : secteurs clés du renouveau économique de l'outre-mer. Singularités et disparités. Les leviers du développement. Des outils de financement propres.
2011
1 - 10 résultats affichés sur 26
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|