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"FEDER"
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Num
Titre
Auteur
Année
Régionalismes et régions dans l'Europe des 15.
DEYON (P)
1997
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.
SENAT
GENTON (P)
1990
Quelques points forts pour 1989.
1989
Programmation des investissements de catégorie II. Niveau régional. 4 fasc. en 1.
SAEI; DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE; CETE Lyon
1976
Pour une politique régionale plus juste et plus efficace. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des fonds structurels - E 1061.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)
1998
Picardie. Votre région dans l'Europe.
COMMISSION EUROPEENNE
1992
Modalités actuelles de financement des équipements publics de transport.
OEST
TAROUX (JP)
1991
Lorraine. Votre région dans l'Europe.
COMMISSION EUROPEENNE
1992
Limousin. Votre région dans l'Europe.
COMMISSION EUROPEENNE
1992
Les zones d'exception.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
REGIS (Y)
1989
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