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Sujet :
"FINANCEMENT DU TRANSPORT"
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Transports urbains : réforme du financement ou gratuité ?
2013
Transports urbains : quelles politiques pour demain ?
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAUMSTARK (L); HERAULT (B); QUILLEROU (G)
2003
Transports urbains : l'économie et le financement du système des transports urbains. Commissariat général du plan.
2004
Transports urbains : forum de la DG TREN.
COMMISSION EUROPEENNE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DESTOT (M)
2006
Transports urbains : batailles commerciales et recherches de financements.
2004
Transports terrestres et développement. Colloque international. Dunkerque 10-22 juin 1990. Nota : seuls les intervenants français sont signalés. Vol. 1 pp. 1-505 Atelier n°1. Stratégie, politique commerciale et gestion des entreprises de transport. Atelier n°2. Gestion des systèmes de transport. Atelier n°3. Transfert de compétences. Atelier n°4. Sécurité routière. Atelier n°5. Utilisation des lignes de chemin de fer pour la desserte des banlieues. Atelier n°6. Chaînes de transport. Atelier n°7. Relation secteur public/secteur privé. Atelier n°8. Réglementation -Déréglementation. Atelier n°9. Evolution et tendances des systèmes de transport et des matériels. Atelier n°10. Transports planification et développement. Atelier n°11. Contrat de plan. Atelier n°12. Organisation de la maintenance. Atelier n°13. Financement des infrastructures et des systèmes de transport. Atelier n°14. Relations inter-Etats. vol. 2 - pp. 506-975 p.
INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT
KLEIN (O); DUMESNIL; DURUPTY (M)
1990
Transports scolaires : la gratuité totale en conseil de discipline.
2011
Transports scolaires : ces départements qui reviennent sur la gratuité.
2012
Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2006
Transports publics et avenir des zones rurales. Programme de développement rural.
TRANSDEV; CAISSE DES DEPOTS
1998
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