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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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Achat, crédit-bail, location longue durée ? Comment optimiser financièrement l'exploitation des véhicules d'entreprise ?OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2005
Activité II - Etude de cas sur Singapour 41 p., tabl., schémas - Etude de cas sur Londres 37 p. - Etude de cas sur Los Angeles 26 p. - Etude de cas d'Athènes 35 p. - Etude de cas sur Osaka 47 p. - Etude de cas sur Munich 67 p. - Etude de cas sur Göteborg 54p. Activité III - Projet de rapport de synthèse : Evaluation des changements techniques visant à réduire la pollution de l'air et les émissions sonores dues aux véhicules à moteur 57 p., Jt. Août 1984.OCDE Comité de l'Environnement Groupe ad hoc sur les transports et l'environnement
1984
Activité de l'industrie pétrolière. Eléments statistiques. Années 1966 (tome 2), 1968 à 1982, 1984. L'industrie pétrolière en 1985, 1986, 1990, 1998, 1999, 2000, 2001, 2004, 2005, 2006.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction des hydrocarbures; MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2000
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988
Actualisation et investissement.GAMOT (G)1990
Actualités réglementaires. Edition papier et cédérom. Documentation de base sur le commerce international.MONITEUR DU COMMERCE INTERNATIONAL
2004
Addressing the economics of waste.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004




 








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