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"FISCALITE"
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Titre
Auteur
Année
Union européenne, fiscalité. Harmonisation, coordination ou concurrence : quel choix pour la fiscalité ? (La Lettre du CEPII).
2001
Union européenne : vers l'écologisation des transports.
2008
Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.
BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2009
Une possible redevance sécurité de la navigation maritime en Méditerranée.
2012
Une partie de l'offre de transport doit donc être gelée.
ABRAHAM (C)
2009
Une nouvelle fiscalité pour l'an 2000. Le secteur a connu bien des modifications en matière fiscale. La loi de finances pour l'an 2000 contient peu de dispositions spécifiques. Si la taxe à l'essieu a été modifiée, c'est sur l'inspiration de Bruxelles.
1999
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)
2006
Une loi sur l'eau fourre-tout.
2007
Une interview exclusive de Réné Petit, président de la FNTR.
PETIT (R)
1995
Une forte réduction de la Maut pour les camions à filtre "rétrofit".
2009
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