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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OCas : Tarification de l'usage des infrastructures.SAEI
OComment faire enfin baisser les émissions de CO2 des voitures.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
MEILHAN (N)
Guide du transporteur international routier de marchandises pour compte d'autrui.CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS
La distribution des produits du pétrole en France d'après les statistiques de la profession. Année 1952.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
1953
Readings in the economics of taxation.MUSGRAVE (JA); SHOUP (CS)1959
Les transports ferroviaires sous régime de la températeure dirigée (fin).PIEFFORT (M)1959
Quatrième plan de développement économique et social 1962-1965.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1962
Quatrième plan 1962-1965 - Récapitulatif - Quatrième plan de développement économique et social 1962-1965 - Paris, Journal officiel, 1962.- 493 p. - Quatrième plan 1962-1965.- Paris, Documentation française (La), 1962.- 159 p., tabl., graph., photogr. cartes La Documentation française illustrée n°180-181 - Quatrième plan - Rapport sur l'exécution du plan en 1962 et 1963.- Paris, Imprimerie nationale, 1963.- 403 p. - Commission des carburants - Rapport - 1961 - 199 p. - Commission de l'énergie - Rapport général - 1961 - 385 p. - Commission de l'équipement urbain - 1961 - 63 p. - Commission de la main d'oeuvre - 1961 - 191 p. - Commission du tourisme - 1961 - 77 p. - Commission des transports Aviation civile et construction aéronautique - 1961 - 145 p. Manutentions et ruptures de charges dans les transports - 1962 - 110 p. Marine marchande - Transport maritime - 1961 - 183 p. Ports maritimes - 1961 - 106 p. SNCF - 1961 - 159 p. Voies navigables - 1961 - 96 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1963
OEtude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 - 33 p. Annexes - 28 p. Notes d'orientation sur la politique européenne commune en matière de transports terrestres de produits - s. d. - 19 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
ORapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
HEDDE (P); LACARRIERE (P)		1963




 








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