Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU LOGEMENT"

1 - 10 résultats affichés sur 18

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Le logement en France.	GOUIFFES (PF)	2017
		Hausse des droits de mutation : quel impact sur le marché immobilier ?	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques BACHELET (M); POULHES (M)	2017
		Aides au logement. Enjeux financiers et objectifs.	COLOOS (B)	2015
		Rapport sur l'organisation du service statistique dans le domaine du logement. Rapport n° 009075-02.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale CHAPPERT (A); KABLA LANGLOIS (I); FRIGGIT (J)	2014
		Les logements locatifs aidés de 1995 à 2009 et leurs occupants.	CGDD Service de l'observation et des statistiques LALANDE (E)	2011
		Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés.	PLAN BATIMENT GRENELLE PELLETIER (P)	2011
		Favoriser la mobilité résidentielle en modifiant la fiscalité du logement.		2010
		Droit au logement, droit du logement. Rapport public 2009.	CONSEIL D'ETAT	2009
		Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE MISTRAL (J); PLAGNOL (V)	2009
		Immobilier : les logements vides défiscalisés restent vides.		2006

1 - 10 résultats affichés sur 18

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |