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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.	OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique SELOSSE (P)	1987
		Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.	PROGNOS; RFA Ministère des transports ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)	1987
		La fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.	OEST CARVOUNIS (P)	1987
		Fiscalité des transports urbains.	PRUD'HOMME (R)	1987
		La fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.	OEST CARVOUNIS (P)	1987
		Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)	1988
		Réglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12	OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)	1988
		Rapport fait au nom de la Commission des transports sur les conséquences pour la politique des transports, de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux communautés européennes. PE N°A 2 272/87.	PARLEMENT EUROPEEN CAROSSINO (A)	1988
		Le coût des transports par route pour la collectivité. 1983-1984. 1985-1986.	OEST RUELLAND (N)	1988
		10 ans d'imposition spécifique aux transports.	OEST LORENTZ (G)	1988

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