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Sujet :
"FISCALITE DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Vers une Europe à péage.
2003
Vers un transport urbain propre et durable.
2008
Vers un réseau poids lourds en France.
QUOY (O)
2007
Unostra : Tarification Kilométrique de Sécurité Obligatoire Européenne comme cheval de bataille.
1990
Unostra : Tarification Kilométrique de Sécurité Obligatoire Européenne comme cheval de bataille.
1990
Union européenne : vers l'écologisation des transports.
2008
Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.
BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2009
Une possible redevance sécurité de la navigation maritime en Méditerranée.
2012
Une partie de l'offre de transport doit donc être gelée.
ABRAHAM (C)
2009
Une nouvelle fiscalité pour l'an 2000. Le secteur a connu bien des modifications en matière fiscale. La loi de finances pour l'an 2000 contient peu de dispositions spécifiques. Si la taxe à l'essieu a été modifiée, c'est sur l'inspiration de Bruxelles.
1999
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