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Sujet :
"FISCALITE DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Pour un développement des véhicules électriques.
SAULGEOT (L)
1974
Modèle macroéconomique sur la tarification des transports routiers de marchandises.
SAEI; HAUTES ETUDES COMMERCIALES
STOFER (E)
1974
La location de voitures particulières. Situation actuelle. Perspectives d'évolution.
SAEI
MOUREY (Y); SCHWEYER (C)
1975
Comment économiser l'énergie dans les transports. A - Rapport.- 62 p. B - Annexes.- 138 p.
SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE
MERLIN (P)
1976
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.
SAEI
1977
Le système de transport urbain. B. Les transferts liés au transport urbain des ménages.
SAEI
1977
Les effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)
1978
Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1978
Le secteur des transports.
BERNADET (M); JOLY (G)
1978
Projet d'augmentation de la taxe sur les véhicules et ensembles de véhicules automobiles servant aux transports privés de marchandises.
MAROC Office national des transports
1979
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