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Sujet :
"FISCALITE DU TRANSPORT"
31 - 40 résultats affichés sur 786
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Num
Titre
Auteur
Année
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.
SAE
SALINI (P)
1979
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
SAE
MAISMONT (H de)
1979
La fiscalité dans les transports routiers.
SAE
1979
Critique de certains chiffres avancés par M. Gabriel Bouladon dans son rapport "Coûts et avantages des véhicules à moteur".
SAE
FAVARON (F); TRIEBEL (H)
1980
Séminaire sur la politique des transports. Div. fasc. en 1.
MAROC Ministère des Transports
1980
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.
COLLET (C)
1982
Les transports entre l'économie marchande et l'économie non marchande. A - Rapport de synthèse - 47 p., tabl., graph. B - Analyse par mode de transport - 104 p., bibliogr.
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
FOULON (A); MADRE (JL)
1982
Inventaire des impôts. Edition 1983.
CEE Direction de la fiscalité
1983
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