Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports urbains et développement économique du Brésil.DARBERA (R); PRUD'HOMME (R)1983
Transport routier de marchandises : le point de la situation d'après les responsables d'entreprises du secteur. A. Rapport d'étude n° 83-1. B. Note de synthèse.SAEP; CENTRE DE COMMUNICATION AVANCE; CABINET DE MARKETING TRAITEMENT DE L'INFORMATION PROSPECTIVE
KOM (D); DOBONG'NA (J); ESSIENE (J)		1983
L'avenir de l'utilisation de l'automobile. A - TR 55 Perspectives de l'utilisation et de la possession de l'automobile. TR 56 Coût d'usage de la voiture. Perception du coût et mesures fiscales. TR 57 Interactions entre l'usage de l'automobile et la modification des structures spatio-temporelles.- 1982.- 267 p. B - Séminaire sur l'avenir de l'automobile. Synthèse et conclusions.- 1983.- 42 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BATES (J); DIX (MC); GOODWIN (PB)		1983
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : Etude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers.COMMISSION EUROPEENNE
1986
A. Rapport de mission de consultant sur la planification du secteur des transports au Burkina-Faso. B. Rapport de mission sur la participation au séminaire concernant le projet sectoriel transports (1990-1994) du Burkina-Faso : 12-18 mars 1990.OEST
TAROUX (JP)		1986
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)		1986
Politique des transports et transports urbains en Inde.NICOT (BH); DARBERA (R)1986
1992 ou le défi de l'organisation d'un marché communautaire des transports. 40 p. + annexes. Charges fiscales grevant le transport routier de marchandises dans la CEE. Point sur les études réalisées dans la perspective de 1992. 18 p.OEST
ESCANDE (S)		1987
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |