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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Yves Martin, visionnaire de l'écotaxe.MARTIN (Y)2015
Why has Europe become environmentally cleaner ? Decomposing the roles of fiscal, trade and environmental policies.LOPEZ (R); PALACIOS (A)2014
Why a global carbon policy could have a dramatic impact on the pattern of the worldwide livestock production.AVETISYAN (M); GOLUB (A); HENDERSON (B)2011
OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
OVers une croissance verte. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte. A - Rapport - 2011.- 158 p. B - Outils pour la mise en place d'une croissance verte - 2011.- 28 p. C - Résumé à l'intention des décideurs - 2011.- 24 p. D - Suivre les progrès. Les indicateurs de l'OCDE - 2012.- 142 p. E - Suivi des progrès. Quatre ans de la stratégie de croissance verte - 2015.- 103 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2015
Vers un verdissement de la fiscalité française. Une fiscalité environnementale assise sur les consommations.2013
Vers un contrat d'engagement national pour le développement durable.COMITE 21
2012
Vers l'introduction d'une assiette carbone dans la fiscalité française.2013
OUsing the market for cost-effective environmental policy. Marked-based instruments in Europe.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2006
OUrbanisme. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 9.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
ALDUY (JP); FERRAND (N); PIRON (M)		2008




 








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