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Sujet : "FISCALITE FONCIERE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFavoriser la mobilité résidentielle en modifiant la fiscalité du logement.2010
Loi Grenelle 2 : un fourre-tout plein de contraintes.2010
La captation de la plus-value foncière et immobilière. Une nouvelle source de financement des infrastructures de transport collectif.RAYNARD (C)2009
Comment financer le transport public ? Et si les villes ne pouvaient plus payer ? Captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement du transport collectif ? Les enjeux du financement des systèmes de transport : les scénarios du futur.FAIVRE D'ARCIER (B); RAYNARD (C); WAELBROECK ROCHA (E)2009
OLa captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement des infrastructures de transport collectif ?RAYNARD (C)2009
Avis de taxes supplémentaires sur le transport.2008
OLes comptes des administrations publiques en 2006. Le déficit et la dette se réduisent.BRIERE (L); COUTURE (A); HOANG (OD)2007
Property tax and urban sprawl : theory and implications for US cities.SONG (Y); ZENOU (Y)2006
OOutils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)		2006
Les outils de l'action foncière au service des politiques publiques.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE
PAGES (A)		2006




 








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