Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE LOCALE"

51 - 60 résultats affichés sur 122

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -	LEFEBVRE (F)	1997
		La fiscalité directe locale en 1997.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1997
		Données économiques et sociales Provence-Alpes-Côte d'Azur. Editions 1983, 1994, 1997.	INSEE; CRCI Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse	1997
		Concurrence fiscale et intercommunalité.	MADIES (T)	1997
		La ville éclatée.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES LANDRIEU (Josée); MAY (Nicole); SPECTOR (Thérèse)	1998
		Développement local et politique d'aménagement du territoire.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL MENGIN (J)	1998
		Inventaire général des impôts locaux.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1998
		L'atlas régions des Echos. Tome 1. La situation économique dans les 22 régions françaises. Tome 3. Plus de 12 000 entreprises classées par département. Tome 4. Les infrastructures dans les 22 régions françaises.	LES ECHOS	1998
		La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES MARINI (P); CARIOU (P)	1998
		Fiscalité du patrimoine, fiscalité locale, écofiscalité : le triptyque de la réforme annoncée.	SAINTENY (G)	1998

51 - 60 résultats affichés sur 122

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |