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"FISCALITE SUR LES CARBURANTS"
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Num
Titre
Auteur
Année
Taxation du gazole, la menace vient de Bruxelles, pas de Matignon.
1990
Prix de l'énergie, fiscalité de l'énergie et émissions de dioxyde de carbone.
1991
Imputation optimale des coûts d'usage des infrastructures par une combinaison des accises sur le carburant et d'une taxe à l'essieu : un modèle théorique simple.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
DELACHE (X)
1991
Les droits d'accise.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CAMBOURNAC (B)
1991
Taxation du gazole : nouvelle fourchette proposée par la CEE.
1991
Harmonisation fiscale CEE : accises sur le gazole : fortes hausses en perspectives.
1991
Harmonisation européenne difficile pour les droits d'accises sur le gazole.
1991
Fiscalité pétrolière : quelles marges de manoeuvre pour la politique économique.
1991
Accises gazole : harmonisation CEE.
1991
Taxes sur le gazole : on harmonise.
1991
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