Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FONDS D'INVESTISSEMENT"
1 - 10 résultats affichés sur 74
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Régionalisation ferroviaire. Rapport Haenel : conclusions sans surprise.
HAENEL (H)
1994
Le "fonds d'investissement des transports terrestres" : deux milliards viendront abonder les moyens budgétaires habituels, "qui ne sauraient être réduits" selon le ministre D. Hoeffel.
HOEFFEL (D)
1994
Provoideau : deux années décisives pour l'extension des voies navigables en France. Sinon l'irréparable sera fait.
1995
Transport fluvial : Seine-Nord, une course contre la montre.
1995
De l'équilibre constitutionnel entre le parlement et le gouvernement à propos du FITTVN.
1995
Les mots ont un sens : le comité de gestion du FTTVN va bel et bien "gérer" le fonds. B. Pons en prend l'engagement.
PONS (B)
1995
"La taxe Pasqua menace nos équilibres de gestion".
MORENCAY (G)
1995
Budget des transports 1996 : la route s'en tire très bien. La SNCF aussi. Pour la voie d'eau une maigre part du FITTVN.
1995
Péages autoroutiers. Taxe Pasqua : attention danger !
1995
FITTVN pré-affectation.
1995
1 - 10 résultats affichés sur 74
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|