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"GAZOLE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Remboursement TIPP : un forfait pour simplifier.
2007
Relever la taxation du gazole ?
2005
Reconnaissance d'un gazole professionnel.
1998
Rationalité économique d'un carburant utilitaire.
ZENTELIN (JL)
1997
Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2003
Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.
1996
Rapport sur l'utilisation du gazole. Rapport transmis par le Gouvernement au Parlement. Article 20 de la loi de finances pour 1996.
BELLEC MARTIN (R)
1996
Quinze mille bennes à ordures ménagères en 2001, pour trente millions de tonnes ramassées. SES Infos rapides Transport n° 206 - décembre 2003.
SES
2003
Quels moyens pour mieux gérer l'hiver ?
1989
Produits pétroliers. Stockage et utilisation. Règles techniques et de sécurité.
JOURNAL OFFICIEL
2001
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