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Sujet :
"HARMONISATION EUROPEENNE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Cabotage : l'impossible compromis européen.
2008
Cabotage irrégulier : déjà applicable ?
2005
Cabotage routier libéralisé : un non-évènement ?
1998
Cabotage routier. Libéralisation totale dans 5 ans.
1993
Cabotage routier. Un report de libéralisation est-il possible ?
1996
Canal Seine Nord Europe : information préalable aux études d'avant-projet.
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
Carburant "pro" : l'harmonisation dans les tuyaux.
2002
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Charte de Leipzig sur la ville européenne durable.
MINISTRES EUROPEENS DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
2007
Chrono numérique : comment le puzzle se met en place ? Numérique et informatique : à l'heure de l'écran total.
2006
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